BONNET GRANDE CUISINE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1613126
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
Présentation de la marque LE BANK
Déposée le 31 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNET GRANDE CUISINE domicilié(e) Rue des Frères Lumière Z.I. Mitry Compans - 77290 - MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 053 005 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque LE BANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET GRANDE CUISINE, Société par actions simplifiée - Rue des Frères Lumière Z.I. Mitry Compans - 77290 - MITRY-MORY - France - SIREN 319053005
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180682 - Publication au BOPI 2000-08-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303534 - Publication au BOPI 2000-07-10
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303535 - Publication au BOPI 2000-07-10
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2010 n°2451206 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-22
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Bacs plastiques spéciaux, avec couvercles destinés en particulier au stockage, à la conservation, à la remise en température des aliments et, en général, à la manutention des denrées depuis leur réception jusqu'à leur consommation
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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